Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par le groupe BSaN, qui rassemble les pôles d'activités suivants : BSaN Conseil, BSaN Academy et BSaN Diet.

Dénomination sociale de l'éditeur : RAZANAMAHEFA EIRL
Forme juridique : EIRL
Siège social : 32 ter, rue du Pain Perdu, 78580 Maule, France
SIREN / SIRET : 798 206 223 00025
Téléphone : 06 18 00 25 23
E-mail : contact@bsan-conseil.com

2. Directrice de la publication

Landy RAZANAMAHEFA, experte en santé publique et prévention santé, dirigeante du groupe BSaN.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

Hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site internet : www.ovh.com
RCS / identifiant : RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 [À VÉRIFIER]

4. Objet du site et informations publiées

Le site a pour objet de présenter les activités, services, formations et contenus proposés par le groupe BSaN et ses différents pôles d'activités.

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif, sauf indication contraire. Le groupe BSaN s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir garantir leur exhaustivité ou leur actualité permanente.

Les informations présentes sur le site peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment, sans préavis.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, documents et éléments de mise en page, est susceptible d'être protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire ou autorisation préalable et écrite du titulaire des droits concernés, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite.

Toute utilisation non autorisée des contenus du site est susceptible de constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle applicables.

6. Responsabilité

Le groupe BSaN met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l'accessibilité et le bon fonctionnement du site. Toutefois, il ne peut garantir une disponibilité permanente, l'absence d'erreurs ou l'absence d'interruptions liées notamment à la maintenance, aux défaillances techniques ou aux réseaux de communication.

L'utilisateur est responsable de l'utilisation qu'il fait du site et des informations qui y sont publiées.

Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites ou ressources externes. Le groupe BSaN n'exerce pas de contrôle sur ces ressources et ne saurait être tenu responsable de leur contenu ou de leur disponibilité.

7. Liens hypertextes vers le site

La création d'un lien hypertexte vers le présent site est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image, à la réputation ou aux droits du groupe BSaN et de ne pas présenter le site comme étant intégré à un autre site ou comme faisant l'objet d'un partenariat ou d'une autorisation qui n'aurait pas été accordée.

Le groupe BSaN se réserve le droit de demander le retrait de tout lien hypertexte qui ne respecterait pas ces conditions ou qui serait placé dans un contexte manifestement illicite.

8. Données personnelles

Le groupe BSaN accorde une importance particulière à la protection des données personnelles des utilisateurs du site. Lorsque des données personnelles sont collectées, elles sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les informations détaillées relatives aux données collectées, aux finalités des traitements, aux bases légales, aux destinataires, aux durées de conservation et aux droits des personnes concernées sont présentées dans la Politique de confidentialité du site.

Pour toute question relative à la protection des données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter le groupe BSaN :

E-mail : contact@bsan-conseil.com
Adresse postale : 32 ter, rue du Pain Perdu, 78580 Maule, France

Les demandes sont traitées conformément aux dispositions légales applicables.

9. Cookies et autres traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la mesure d'audience, à l'amélioration de l'expérience utilisateur ou à la fourniture de certains services.

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10. Conditions générales de vente

Lorsque le site permet la vente de formations, prestations ou services, des Conditions générales de vente (CGV) adaptées à l'activité concernée doivent être mises à disposition des utilisateurs avant toute commande ou conclusion de contrat.

Les présentes mentions légales ne remplacent pas les CGV lorsqu'elles sont nécessaires.

11. Crédits photographiques et contenus visuels

Les photographies, illustrations et autres éléments visuels utilisés sur le site sont soumis aux droits de leurs auteurs ou titulaires respectifs.

Crédits photographiques : Thinkstock®

12. Contact

Pour toute question concernant le site ou les activités du groupe BSaN, vous pouvez nous contacter :

E-mail : contact@bsan-conseil.com
Téléphone : 06 18 00 25 23
Adresse : 32 ter, rue du Pain Perdu, 78580 Maule, France